(Marque figurative)

FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 octobre 1989 par FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise), domicilié(e) Avenue de la Gare, 34460 CESSENONLOMBARDO René (de nationalité franÇaise),Avenue de la Gare, 34460 CESSENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557069.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 1999.

FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : SIMC , HEMISPHORE